جلة الثقافة الإسلامية
Volume 14, Numéro 2, Pages 81-92
أهمية الوقاية وأخلقة الحياة العامة في مكافحة الفساد
الكاتب : مولاي العربي شعلال .
الملخص
المقال باللغتين العربية والفرنسية، يعرف الفساد، ويدعو إلى مكافحته ومحاربته، والوقاية هو دور الهيئة الوطنية للوقاية من الفساد ومكافحته، ولكي نصل إلى إضفاء الطابع الأخلاقي على الحياة العامة، ينبغي على القطاعات ذات إمكانات التعبئة الواسعة، مثل الشؤون الدينية والتربية الوطنية والتعليم العالي والشباب والرياضة أن تدعم هذه الهيئة. ينبه المقال إلى خطر صمت الجميع أمام ما يعرض للمجتمع من خطر الفساد.
الكلمات المفتاحية
الفساد، الهيئة الوطنية للوقاية من الفساد ومكافحته،
مجلة محكمة نصف سنوية تعنى بقضايا الفكر والتراث الإسلامي"
« Si vous trouvez la prévention trop cher, attendez de
connaitre le prix destraitements. » Citation
La corruption, ce mal, mal identifié.
Définir la corruption, n’est pas chose aisée, cerner ses contours
l’est encore moins, du fait de son caractère occulte, de la multiplicité
de ses formes, et de la difficulté de son appréhension. C’est d’ailleurs
pour ces raisons que, ni la convention des nations unies contre la
corruption (CNUCC), ni la loi n°06.01 relative à la prévention et de
lutte contre la corruption, ne donnent une définition de la corruption,
mais se sont limités à incriminer un nombre d’actes, qu’ils qualifient
de faits de corruption.
Néanmoins, il existe plusieurs définitions de la corruption, mais
qui demeurent insuffisantes et générales.
Elle est ainsi définie juridiquement d’une manière sommaire,
comme étant l'utilisation abusive d'un pouvoir reçu par délégation à
des fins privées (transparency international) , Elle consiste, pour un
agent public, de s'abstenir de
faire, de faire, de faciliter quelque chose, du fait de sa fonction,
en échange d'une promesse, d'un cadeau, d'une somme d'argent ou
d'avantages divers.
Elle est active pour l'auteur de l'offre de promesse, et passive pour
celui qui, du fait de sa fonction, accepte ou sollicite cette offre.
En plus de cette définition juridique, la corruption est socialement
définie comme étant une transgression des règles morales,
religieuses et éthiques.
Aussi, et de par son incrimination pénale, la société la condamne
fermement et la perçoit comme un phénomène immoral et une
atteinte à ses valeurs fondatrices.
Lutte contre la corruption en Algérie : beaucoup d’efforts, peu de
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résultats.
La lutte contre la corruption en Algérie, ne date pas de l’adoption
de la Convention des Nations Unies contre la corruption, mais
remonte aux premières années de l’indépendance, et ce par
l’incrimination pénale et l’aggravation des peines encourues en
matière de corruption.
De nombreuses réformes institutionnelles et juridiques ont été
engagées, pour renforcer les fondements de l’Etat de droit et asseoir
les principes de la bonne gouvernance à travers la consécration des
valeurs d’intégrité, de responsabilité et de transparence dans la vie
publique.
Cette volonté politique s’est traduite par l’insertion de ces
principes dans la Constitution de 2016.
L’une des mesures phare de ces réformes, reste, sans conteste la
promulgation de la loi n°06.01 du 20 février 2006 relative à la
prévention et à la lutte contre la corruption, qui représentait un gage
du respect de l’Algérie de ses engagements internationaux, pris à la
faveur de la ratification de la convention des nations unies contre la
corruption (convention de Merida) en 2004.
En plus de cette mesure, l’Algérie a veillé à la mise en place d’un
dispositif juridique et institutionnel de prévention et de lutte contre
la corruption et de promotion de pratiques efficaces et pérennes,
visant à sensibiliser, prévenir et réprimer tout acte de corruption.
Cependant, tous ces efforts, n’ont pas eu les effets escomptés,
bien au contraire la corruption est devenue ces dernières années un
mode de gouvernance, plus grave encore, la société est devenue plus
tolérante envers les pratiques corruptives, qui sont même justifiées
et assimilées à des pratiques sociales communes, la corruption s’est
érigée en valeur sociale, nourrie par l’amour de l’apparat et de
l’ostentation.
Cet échec est imputable en premier lieu à la politique laxiste et
d’impunité, mais aussi à la faiblesse et l’inefficacité des mesures
prise pour venir à bout de ce phénomène, et qui ne se présentaient
que comme réponses circonstancielles à des situations particulières
ou d’affaires qu’on ne pouvait dissimuler.
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L’importance de la vie publique dans la lute contre la corruption
Le souvenir est encore vif, pour nous rappeler les campagnes
passées dont
l’objectif, n’était pas orienté vers l’éradication de la corruption,
mais était juste un subterfuge pour sortir d’une mauvaise posture
politique ou sociale, en offrant en spectacle à la vindicte populaire
des victimes expiatoires, à sacrifier sur l'autel d’une pseudo lutte
contre la corruption.
L’échec est aussi, en partie dû à l’absence de mesures préventives,
de l’éducation et de la sensibilisation contre les méfaits de ce mal,
qui sont par ailleurs, des remèdes très efficaces pour l’immunisation
de la société.
Bien que les années 2019 et 2020 ont été marquées par un éveil
de la lutte contre la corruption, et ce , par la traduction d’un nombre
considérable de hauts responsables et d’hommes d’affaires devant la
justice et leur condamnation par
de lourdes peines, il n’en demeure pas moins que cet éveil ,ne
suffit pas à lui seul d’endiguer ce fléau.
La prévention, rôle de l’Organe National de Prévention et de
Lutte Contre la Corruption.
La corruption n’est pas un phénomène temporel ou conjoncturel,
mais un
phénomène qui s’installe de façon durable et vicieuse dans tous
les domaines de l’activité sociale, économique et politique et se
niche dans toutes les
articulations de l’administration. Son endiguement n’est pas une
affaire qui se règle imminemment, mais demande du temps et du
travail, et qui ne serait possible que par la mise en oeuvre d’une
politique efficace de prévention, qui s’étale dans le temps et dont les
résultats ne seraient perceptibles que dans le moyen et le long terme.
La prévention, est un moyen de lutte proactif, constitué d’une
batterie de dispositions et mesures susceptibles d’empêcher
l’apparition, l’aggravation ou l’extension du phénomène de la
corruption.
Elle a l’avantage, de supprimer ou du moins de réduire, les
conditions et donc la probabilité de survenue des actes de corruption,
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et d’augmenter la vigilance vis- à-vis du phénomène, en anticipant
les mesures permettant de mieux combattre ses conséquences, elle
réduit le besoin de sanction.
C’est dans cette logique que l’Organe National de Prévention et
de Lutte contre la Corruption, appréhende le combat contre la
corruption, et accorde du crédit aux mesures préventives, seules à
même de garantir l’atténuation de la
corruption, et qu’il traduit dans sa démarche depuis sa mise en
place, mais aussi dans la stratégie nationale de prévention et de lutte
contre la corruption à
laquelle il s’attèle.
L’organe a privilégié en premier lieu, la formation et la
sensibilisation en tant que mécanisme de prévention de la corruption,
en respect des dispositions de la Convention des Nations Unies
contre la corruption qui recommande
l’élaboration de programmes d'éducation et de formation au profit
des agents publics en leur assurant une formation spécialisée et
appropriée afin de les sensibiliser aux risques de corruption inhérents
à l'exercice de leurs fonctions.
Aussi la loi n ° 06-01 relative à la prévention et à la lutte contre
la corruption, a adopté la même approche, pour faire bénéficier les
agents publics d'une formation spécialisée, afin d’augmenter leur
prise de conscience des risques de corruption.
C’est à cette fin, que l’organe a élaboré un programme national
de formation et de sensibilisation contre la corruption, destiné aux
agents publics, en particulier ceux occupant des fonctions et postes
supérieurs, ainsi que les agents les plus exposés au risque de
corruption.
Quatre (4) ans après son lancement, ce programme a permis la
formation de
milliers d’agents publics tous secteurs confondus, et compte tenu
de l'expérience acquise dans le domaine de la formation et de la
sensibilisation, le programme a été réorienté vers les agents du
secteur économique, et à la formation des formateurs.
Additivement à cette démarche, l’organe a proposé dans le cadre
du projet de la stratégie nationale (20121/2025) une série de mesures
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L’importance de la vie publique dans la lute contre la corruption
préventives, susceptibles de développer un environnement propice à̀
la promotion de la transparence publique, des libertés individuelles
et d’une justice équitable, pour une meilleure gestion des affaires
publiques et d’une réduction conséquente de la corruption.
L’importance de l’engagement des secteurs à fort potentiel
mobilisateur
Conscient de l’importance cruciale du rôle de certains secteurs
fort potentiel mobilisateur, et à influence morale, à l’instar du
ministère des affaires religieuses, de l’éducation nationale, du
ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
scientifique, et celui de de la jeunesse et des sports, l’organe a obtenu
l’adhésion de ces derniers à sa démarche, qui s’est matérialisée par
la conclusion de conventions de coopération.
Ces conventions ont tenu compte des attributions de chaque
secteur, en adoptant des approches spécifiques au domaine de
prédilection de chacun d’eux.
Deux secteurs parmi ces derniers, méritent notre attention, du fait
de leur influence et leur capacité de mobilisation, il s’agit du secteur
de l’éducation nationale et du secteur des affaires religieuses.
La contribution de l'école dans la sensibilisation aux risques de
corruption et à ses effets néfastes sur l'individu et la société, est
cruciale dans le programme de prévention de la corruption.
C’est à ce titre que l’organe a conclu la convention avec le
ministère de
l’éducation nationale, dont l’objectif principal est de sensibiliser
les générations montantes aux principes et aux valeurs qui les
protégeront à l'avenir des méfaits de ce phénomène, tels que
l'honnêteté, la responsabilité et la transparence, dans les cadres de
programme de formation réguliers et pérennes au profit des élèves.
Ainsi, les notions de prévention et de sensibilisation contre la
corruption, sont intégrés dans les programmes des trois niveaux de
scolarité.
Aussi le secteur des affaires religieuses, s’est montré volontaire
pour adhérer à cette démarche, et ce, par la mobilisation des
capacités humaines et matérielles dont il dispose et de sa capacité de
faire passer le message à travers la multitude de tribunes dont il
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dispose.
L’organe croit en le rôle des institutions religieuses dans
l'immunisation et la protection des citoyens contre ce fléau, en plus
de la promotion de la morale et des valeurs spirituelles, comme
vecteurs à la prise de conscience et à la sensibilisation aux risques
de corruption et de ses effets néfastes sur l'individu et la société.
Ainsi, est en vertu de la convention, le ministère des Affaires
religieuses, s’est engagé à oeuvrer à la promotion et à la diffusion des
concepts liés à l'éthique et à l’intégrité ; valeurs morales par
excellence, et à la sensibilisation aux dangers de la corruption dans
les différents espaces et par les supports disponibles.
Dans leur mission de promotion des principes et des valeurs, qui
protègent la société des dommages de la corruption, les institutions
religieuses devraient privilégier dans leur action, l’inculcation de la
culture du rejet de la corruption sous ses diverses formesaux
générations montantes etles éleverencon séquence.
Moralisation de la vie publique, nouveau Credo
La notion de « moralisation de la vie publique » se substitue
graduellement à la notion de lutte contre la corruption et devient un
credo, cette tendance de faire appel à la morale dans la gestion de la
chose publique, n’est qu’une prise de conscience de l’importance des
principes moraux ,de la vertu et de l’éthique pour regagner la
confiance du citoyen dans les institutions de sonEtat.
Cette voie semble être la voie privilégiée de la nouvelle direction
du pays ,c’est ce qui ressort de la lettre d’orientation du président de
la république à la commission chargée de la révision de la
constitution ,où un axe lui est consacré.
En effet, le deuxième axe de la lettre ,parle de moralisation de la
vie publique et de la lutte contre la corruption, qui passe par la mise
en place de mécanismes propres à éviter les conflits d'intérêts entre
l'exercice des responsabilités publiques et la gestion des affaires de
sorte à soustraire à l'influence de l'argent la gestion des affaires
publiques.
Le renforcement des mécanismes de prévention et de lutte contre
la corruption, y compris l’implication de la société civile dans cette
oeuvre de salubrité publique, sont fondamentaux dans cette voie.
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